Évaluation des régimes IFC et Médailles


Tout engagement social au profit de ses salariés comporte une charge comptable.

Tout engagement (engagements sociaux, IFC, MdT) de l’entreprise dans le domaine social, au profit de ses salariés, comporte une charge comptable. Lorsque cet engagement est différé dans le futur (PIDR); l’entreprise est confronté à cette obligation d’évaluation. Elle doit utiliser des méthodes actuarielles pour l’évaluation et en tirer les conséquences comptables.

comptabilité des engagements sociaux IFC

On peut citer par exemple les Indemnités de Départ à la Retraite ou Indemnités de Fin de carrière (IDR, IFC), les Médailles du Travail (MDT) ou les Régimes de Retraite Supplémentaire. Dans tous ces cas, il importe d’en mesurer exactement le poids, et d’anticiper les charges futures. La comptabilisation des engagements sociaux est devenu obligatoire avec les normes IAS/IFRS et US GAAP. Elle a vocation à présenter en premier lieu une situation patrimoniale de l’entreprise en termes d’engagements sociaux : les actifs et les passifs. D’un droit futur souvent hypothétique, le traitement actuariel permet de déterminer un montant précis. Il s’agit d’un calcul, d’une valorisation d’un droit souvent indexé sur un salaire différé actualisé et probabilisé.

Cette valorisation des IFC et MdT nécessite en général l’utilisation d’hypothèse comme :

  • Les anticipations d’augmentation des salaires
  • Les hypothèses de sorties de type mortalité ou turn-over
  • Les hypothèses économique de type inflation et taux d’actualisation

Dans ce cadre, notre cabinet de conseil en actuariat vous propose d’évaluer ou de revoir les calculs effectués par votre Direction Financière ou Direction de Ressources Humaines. Par ailleurs, nous proposons d’accompagner les commissaires aux comptes ne disposant pas de compétences actuarielles sur les engagements sociaux les plus sophistiqués.

Actuelia propose également un programme de formations sur les normes comptables associées aux engagements sociaux

Afin de connaître les différents types d’engagements sociaux et de s’approprier les règles et les méthodes de calculs associées aux normes comptable, Actuelia se propose d’accompagner et de former l’ensemble des services directement impactés par ces problématiques :

  • Services RH et directeur financier
  • Experts comptables et commissaires aux comptes
  • Entreprise et grands groupes

L’ensemble des formateurs sont actuaires de formation et disposent d’un niveau approfondi dans le domaine des engagements sociaux.

Consultez ci-dessous notre fiche de formation !

Les normes comptables internationales IAS19 pour les engagements sociaux

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